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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS
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CUVÉE SAINT SEBASTIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE SAINT SEBASTIEN
SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
3791221
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/12/2020
CUVÉE SAINT SEBASTIEN de SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque CUVÉE SAINT SEBASTIEN

Déposée le 17 décembre 2010 par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVÉE SAINT SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) Avenue de Signargues PRESIDENT = ERIC SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque CUVÉE SAINT SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE SAINT SEBASTIEN est expirée depuis le 17 décembre 2020.

SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ROSE , ROCA FORTIS , CUVÉE D'ANTAN , ROS'FORTIS , DOMAINE DE FABRIA


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - Avenue de Signargues PRESIDENT = ERIC SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée.